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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atout Durable
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B comme Bière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B comme Bière
L'Atout Durable, SARL

Numéro de dépôt :
3984345
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
B comme Bière de L\'Atout Durable

Présentation de la marque B comme Bière

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atout Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B comme Bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Atout Durable domicilié(e) Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 587 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Atout Durable, M. Philippe Ducharne domicilié(e) Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France.

La marque B comme Bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B comme Bière est expirée depuis le 20 février 2023.

L'Atout Durable a également déposé les autres marques suivantes : L'Atout Durable


L'Atout Durable, SARL - Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France - SIREN 789587482


L'Atout Durable, M. Philippe Ducharne - Saint Leger de Fourches - 21210 - Champeau en Morvan - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.